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Tarifs , bons de commande et GCV

Taris, bons de commande et CGV

Tarif au 31 Mars 2017 n
BC & CGV 2017






Pour les tarifs des Bâtiments Respectueux, téléphonez nous au 04 73 54 26 00 ou remplissez le formulaire en bas de page.
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Plein Air Concept se réserve le droit de faire évoluer ses tarifs en fonction des coûts des matières premières ou de tout autre paramètre entrant dans le calcul de ses prix à la hausse comme à la baisse.
Seuls les devis fournis engagent Plein Air Concept sur une offre financière limitée dans le temps.

Les Conditions Générales de Vente

Facturation
Nos prix sont ceux en vigueur au jour de la passation de la commande et s’entendent, sauf stipulation contraire, départ usine hors coûts du transport, impôts et taxes.

Livraison
Nos marchandises sont réputées vendues au départ des locaux de Plein Air Concept®. Le transport est à la charge du client et la société Plein Air Concept® ne peut être tenue pour responsable des problèmes (retard, avaries, substitution, manque, etc…) liés au transport. Les marchandises voyagent donc aux risques et périls du destinataire, auquel il appartient de vérifier leur intégrité et d’exercer tous recours contre le transporteur en cas de problèmes constatés à la livraison et de prendre toutes les dispositions nécessaires dans les délais légaux.

Vices apparents
Dans un délai de huit jours à compter de la livraison, l’acquéreur ou le sous-acquéreur devra informer le vendeur de tout vice apparent de la chose vendue. Passé ce délai, nous n’accepterons plus aucune réclamation.

Réserve de propriété
Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu’au paiement intégral du prix par l’acheteur qui accepte dès le jour de la livraison la responsabilité de la garde des marchandises vendues. En cas de revente des marchandises avant le paiement complet du prix, l’acheteur doit avertir immédiatement le vendeur en lui indiquant le nom et l’adresse du sous-acquéreur ainsi que le montant du prix de revente et les modalités de règlement. L’acheteur s’engage, dans ce cas, à informer son client de l’existence de la clause de réserve de propriété pesant sur les marchandises qu’il se propose d’acquérir et du droit que nous réservons de revendiquer entre ses mains soit la marchandise litigieuse, soit le prix, en vertu de l’article 122 de la loi du 25 janvier 1985.

Lieu de paiement
Toutes nos fournitures sont payables à SAINTE-FLORINE (Haute-Loire), nos traites ou acceptation de règlement n’opèrent ni novation, ni dérogation à cette clause.

Conditions de paiement
Quelles que soient les conditions particulières, contractées ou gracieusement consenties par Plein Air Concept, tout non-respect des conditions de paiement entraîne :

- une application immédiate de la tarification de base sur toutes les marchandises restant en cours de paiement,
- une exigibilité immédiate de toutes les sommes dues.

Retard de paiement
En application de l’article L441-6, tout retard de paiement donnera lieu à l’application égale à trois fois le taux d’intérêt légal et d’une indemnité forfaitaire de 40 euros pour couvrir les frais de recouvrement interne à l’E.U.R.L. Plein Air Concept ; Les frais externes seront refacturés en sus avec justificatifs.

Attribution de compétence
Toutes contestations relatives à l’exécution du contrat de vente ou à l’interprétation des présentes clauses et conditions seront du ressort du tribunal de commerce du PUY-EN-VELAY (Haute-Loire) quels que soient les modes et lieux de transactions des livraisons et de paiement.

Toute commande emporte de plein droit de la part de l’acheteur, son adhésion à nos conditions générales de vente, nonobstant toute stipulation contraire figurant à ses propres conditions générales d’achat.

Remarques importantes :

Les éléments des Technigîtes ne doivent pas être stockés mouillés.
Si les tôles galvanisées ne craignent pas les intempéries, elles ne doivent cependant pas être stockées en paquets, soit sur des chantiers à découvert, soit dans les magasins où, surtout pendant la mauvaise saison, se produit une condensation de la vapeur d’eau atmosphérique entre les tôles.

Les conditions de bon stockage sont les suivantes :

- affecter à l’entrepôt des éléments galvanisés un local à l’abri des intempéries et des variations de température qui favorisent la condensation ;
- s’assurer que les tôles galvanisées n’ont pas été mouillées en cours de transport et qu’aucune infiltration d’eau ne s’est produite par capillarité à l’intérieur des piles. Dans ce cas, les essuyer aussitôt avec des chiffons ou mieux avec de la sciure de bois ;
- mettre tous les éléments à l’abri des chocs, vols et déprédations de toutes sortes.

Dans leur emploi courant les tôles galvanisées résistent parfaitement aux intempéries, car l’eau ne séjourne pas et elles sèchent rapidement. Au contraire, l’eau stagnante entre les feuilles fait, dans un délai très court, proliférer sur le revêtement de zinc, des taches d’abord blanches, puis grises et enfin noires communément dénommées “rouille blanche”.

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